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Comment identifier un terrain à risques avant l'achat ?

  • Photo du rédacteur: mdonnini6
    mdonnini6
  • 17 sept. 2024
  • 4 min de lecture

Dernière mise à jour : 6 mars

achat d'un terrain pollué

L’achat d’un terrain peut représenter une opportunité de développement immobilier ou d’investissement. Toutefois, certains terrains peuvent présenter des risques environnementaux qu’il est crucial d’évaluer avant de procéder à la transaction. La pollution des sols ou des eaux souterraines peut engendrer des conséquences sérieuses, tant sur la santé humaine que sur l’environnement, et entraîner des coûts de réhabilitation imprévus. Pour éviter ces problèmes, il est essentiel de faire appel à un bureau d’études spécialisé et de réaliser un diagnostic environnemental des sols, conformément aux réglementations locales.


Dans cet article, nous vous expliquons comment identifier un terrain à risques avant l’achat et pourquoi il est indispensable de collaborer avec un bureau d’études en environnement pour vous accompagner dans cette démarche.


Pourquoi vérifier les risques avant l’achat d’un terrain ?


Acheter un terrain potentiellement contaminé peut engendrer des coûts considérables pour la dépollution et des retards dans l’aménagement du projet. En plus des problèmes financiers, les terrains pollués peuvent nuire à la santé publique, notamment par la contamination des eaux souterraines, et ne pas respecter les réglementations environnementales en vigueur, ce qui pourrait entraîner des sanctions.


Il est donc essentiel d'identifier les risques environnementaux, notamment les risques de pollution des sols, avant d’acheter un terrain, pour éviter toute mauvaise surprise et garantir la viabilité de votre projet.


Étapes pour identifier un terrain à risques avant l'achat


Rechercher l’historique du site

La première étape pour identifier un terrain à risques est de se renseigner sur son historique. Un terrain ayant accueilli des activités industrielles, agricoles ou des infrastructures telles que des décharges peut être contaminé. Les sites concernés par des activités à risque, encadrés par des ordonnances locales sur les sites pollués, doivent faire l'objet d'une attention particulière.


Un bureau d’études en environnement peut vous aider à analyser l’historique du site afin de déterminer si des activités potentiellement polluantes ont eu lieu. Un diagnostic environnemental permet de confirmer ou d’infirmer la présence de risques pour le terrain.


Réaliser un diagnostic de pollution des sols

Une fois que l’historique du terrain est connu, il est crucial de réaliser un diagnostic de pollution des sols. Ce diagnostic permet d’identifier si le terrain est contaminé par des substances dangereuses telles que les métaux lourds, hydrocarbures, solvants organiques ou PCB (polychlorobiphényles), qui pourraient poser des problèmes pour l’utilisation future du terrain.


Un bureau d’études en environnement effectue des prélèvements de sols et d’eaux souterraines, qui sont ensuite analysés en laboratoire pour détecter la présence de polluants. Ce diagnostic constitue une étape essentielle pour les acheteurs souhaitant s’assurer que le terrain est sain.


Évaluer les risques pour la santé humaine

Évaluer les risques sur la santé est essentielle lors de l'identification des risques environnementaux. Les sols pollués peuvent avoir un impact direct sur la santé humaine, notamment par l'inhalation de particules contaminées, l'ingestion de produits cultivés sur des sols pollués ou le contact cutané avec des sols contaminés.


Le bureau d’études en environnement évaluera ces risques en fonction des polluants détectés, de leur concentration et des voies d’exposition possibles (inhalation, ingestion, contact). Cette évaluation permet de définir si des mesures de protection ou des interventions de dépollution sont nécessaires avant l'achat.


Vérifier les documents réglementaires et les normes environnementales

Avant d'acheter un terrain, il est crucial de s'assurer que celui-ci respecte les normes environnementales en vigueur. Cela inclut de consulter le cadastre des sites pollués ou potentiellement contaminés, ainsi que les documents relatifs à la classification environnementale des terrains, comme le Plan d'affectation des zones (PAZ). Il faut également vérifier que le terrain ne se trouve pas dans une zone réglementée en raison de la pollution des sols ou des eaux souterraines.


Un bureau d’études en environnement vous assiste dans cette démarche en réalisant un audit environnemental complet et en vérifiant les attestations de conformité environnementale exigées pour l’achat du terrain, telles que les certificats de gestion des risques.


Estimer les coûts de dépollution et de réhabilitation

Si le diagnostic de pollution des sols révèle une contamination, il sera nécessaire d’envisager des travaux de réhabilitation. Le coût de ces travaux peut être conséquent en fonction du niveau de contamination des sols et des méthodes de dépollution requises (bioremédiation, phytoremédiation, traitements thermiques, etc.).


Un bureau d’études en environnement peut vous aider à estimer ces coûts et à élaborer un plan de réhabilitation réaliste pour le terrain. Cela permet d’anticiper les dépenses supplémentaires et de décider si l’investissement est viable.


Demander des expertises complémentaires

Dans certains cas, il est recommandé de réaliser des expertises complémentaires pour évaluer des risques spécifiques, tels que la contamination des eaux souterraines ou la présence de gaz toxiques dans le sol. Des analyses supplémentaires peuvent être nécessaires pour garantir une évaluation complète des risques avant l’achat.


Un bureau d’études en environnement peut réaliser ces expertises et vous fournir une évaluation complète des risques avant l'achat, vous garantissant ainsi la sécurité de votre projet.


Le rôle du bureau d’études environnement dans l’identification des risques


Réalisation de diagnostics précis

Le bureau d’études environnement réalise des diagnostics approfondis pour identifier les polluants présents dans les sols et évaluer leur impact potentiel. Ces diagnostics garantissent que vous achetez un terrain en toute connaissance de cause et sans risques majeurs.


Gestion des risques et réhabilitation

En cas de contamination, le bureau d’études propose un plan de gestion des risques pour limiter les impacts sur l’environnement et la santé humaine. Il peut aussi proposer des solutions de dépollution adaptées à la situation.


Conformité réglementaire

Le bureau d’études vous accompagne dans le respect des réglementations locales, notamment celles liées aux sites potentiellement pollués. Il s'assure que les documents nécessaires à la conformité environnementale sont obtenus avant l'acquisition du terrain.


Conclusion


L’identification des risques environnementaux avant l’achat d’un terrain est cruciale pour éviter des problèmes futurs, tant sur le plan financier que sanitaire. Un bureau d’études spécialisé dans la gestion des sites et sols pollués vous aidera à réaliser les diagnostics nécessaires, à évaluer les risques et à estimer les coûts de réhabilitation des sols.


Si vous souhaitez effectuer une étude environnementale avant l’achat d’un terrain ou avez des questions sur la gestion des risques environnementaux, contactez notre bureau d’études en environnement. Nous vous accompagnerons à chaque étape pour garantir que votre terrain est sécurisé et conforme aux normes en vigueur.

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